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Suite plan comptable général 2006 Français



Classe 4 - Comptes de Tiers

40. Comptes de tiers Fournisseurs

  • 400 Fournisseurs et comptes rattachés
  • 401 Fournisseurs
  • 403 Fournisseurs-Effets à payer
  • 404 Fournisseurs d'immobilisation
  • 405 Fournisseurs d'immobilisation-Effets à payer
  • 408 Fournisseurs Factures non parvenues
  • 409 Fournisseurs Débiteurs

41. Comptes de tiers Clients

  • 410 Clients et comptes rattachés
  • 411 Clients
  • 413 Clients - effets à recevoir
  • 416 Clients douteux ou litigieux
  • 418 Clients Produits non encore facturés
  • 419 Clients Créditeurs

42. Personnel et Comptes rattachés

  • 421 Personnel-Rémunération dues
  • 422 Comité d'Ese, d'Ets
  • 424 Participation des salariés aux résultats
  • 425 Personnel-Avance et acomptes
  • 426 Personnel-Dépots
  • 427 Personnel-Oppositions
  • 428 Personnel-Charges à payer et produit à recevoir

43. Sécurité Sociale et autres organismes sociaux

  • 431 Sécurité Sociale
  • 437 Autres Organismes Sociaux
  • 438 Organismes Sociaux-Charges à payer et Produits à recevoir

44. Etat et autres collectivitées publique

  • 441 Etat - subventions à recevoir
  • 442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
  • 443 Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
  • 444 Etat - Impôts sur les bénéfices
  • 445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires
  • 446 Obligations cautionnées
  • 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
  • 448 Etat - Charges à payer et produits à recevoir
  • 449 Quotas d'émission à restituer à l'Etat

45. Groupe et associés

  • 451 Groupe
  • 455 Associés - Comptes courants
  • 456 Associés - Opérations sur le capital
  • 457 Associés - Dividendes à payer
  • 458 Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.

46. Débiteurs divers et créditeurs divers

47. Comptes transitoires ou d'attente

  • 471 à 475 Comptes d'attente
  • 476 Différence de conversion - Actif
  • 477 Différences de conversion - Passif
  • 478 Autres comptes transitoires

48. Comptes de régularisation

  • 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
  • 486 Charges constatées d'avance
  • 487 Produits constatés d'avance
  • 488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
  • 489 Quotas d'émission alloués par l'Etat

49. Dépréciation des comptes de tiers

  • 491 Dépréciation des comptes de clients
  • 495 Dépréciation des comptes du groupe et des associés
  • 496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers

Classe 5 - Comptes financiers



50. Valeurs mobilières de placement

  • 501 Parts dans des entreprises liées
  • 502 Actions propres
  • 503 Actions
  • 504 Autres titres conférant un droit de propriété
  • 505 Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
  • 506. Obligations
  • 507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
  • 508. Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
  • 509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

51. Banques, établissements financiers et assimilés

  • 511. Valeurs à l'encaissement
  • 512. Banques
  • 514. Chèques postaux
  • 515. " Caisses " du Trésor et des établissements publics
  • 516. Sociétés de bourse
  • 517. Autres organismes financiers
  • 518. Intérêts courus
  • 519. Concours bancaires courants

52. Instruments de trésorerie

53. Caisse

  • 531. Caisse siège social
  • 532. Caisse succursale (ou usine) A
  • 533. Caisse succursale (ou usine) B

54. Régies d'avance et accréditifs

58. Virements internes

59. Dépréciation des comptes financiers

  • 590. Dépréciation des valeurs mobilières de placement

Classe 6 - Comptes de Charges

60. Achats (sauf 603)

  • 601. Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
  • 602. Achats stockés - Autres approvisionnements
  • 603. Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
  • 604. Achats d'études et prestations de services
  • 605. Achats de matériel, équipements et travaux
  • 606. Achats non stockés de matière et fournitures
  • 607. Achats de marchandises
  • 608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
  • 609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

61. Services extérieurs

  • 611. Sous-traitance générale
  • 612. Redevances de crédit-bail
  • 613. Locations
  • 614. Charges locatives et de copropriété
  • 615. Entretien et réparations
  • 616. Primes d'assurances
  • 617. Etudes et recherches
  • 618. Divers
  • 619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62. Autres services extérieurs

  • 621. Personnel extérieur à l'entreprise
  • 622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
  • 623. Publicité, publications, relations publiques
  • 624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
  • 625. Déplacements, missions et réceptions
  • 626. Frais postaux et de télécommunications
  • 627. Services bancaires et assimilés
  • 628. Divers
  • 629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63. Impôts, taxes et versements assimilés

  • 631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
  • 633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
  • 635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
  • 637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

64. Charges de personnel

  • 641. Rémunérations du personnel
  • 644. Rémunération du travail de l'exploitant
  • 645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance
  • 646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
  • 647. Autres charges sociales
  • 648. Autres charges de personnel

65. Autres charges de gestion courante

  • 651. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
  • 653. Jetons de présence
  • 654. Pertes sur créances irrécouvrables
  • 655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
  • 658. Charges diverses de gestion courante

 

66. Charges financières

  • 661. Charges d'intérêts
  • 664. Pertes sur créances liées à des participations
  • 665. Escomptes accordés
  • 666. Pertes de change
  • 667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
  • 668. Autres charges financières

67. Charges exceptionnelles

  • 671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
  • 672. Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs
  • 675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
  • 678. Autres charges exceptionnelles

68. Dotations aux amortissements dépréciation et provisions

  • 681. Dotations aux amortissements, dépréciation et provisions - Charges d'exploitation
    • 6811. Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
    • 6812. Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
    • 6815. Dotations aux provisions d'exploitation
    • 6816. Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
    • 6817. Dotations pour dépréciation des actifs circulants
  • 686. Dotations aux amortissements, dépréciation et provisions - Charges financières
    • 6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursements des obligations
    • 6865. Dotations aux provisions financières
    • 6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
    • 6866. Autres Dotations
  • 687. Dotations aux amortissements,dépréciations, et provisions - Charges exceptionnelles
    • 6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
    • 6872. Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
    • 6873. Dotations aux provisions réglementées (stocks)
    • 6874. Dotations aux autres provisions réglementées
    • 6875. Dotations aux provisions exceptionnels
    • 6876. Dotations pour dépréciations exceptionnelles

69. Participation des salariés - impôts sur les bénéfices et assimilés

  • 691 Participation des salariés aux résultats
  • 695 Impôts sur les bénéfices
  • 696. Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
  • 697. Imposition forfaitaire annuelle des sociétés
  • 698. Intégration fiscale
  • 699. Produits - Reports en arrière des déficits

Classe 7 - Comptes de Produits

70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises

  • 701. Ventes de produits finis
  • 702. Ventes de produits intermédiaires
  • 703. Ventes de produits résiduels
  • 704. Travaux
  • 705. Etudes
  • 706. Prestations de services
  • 707. Ventes de marchandises
  • 708. Produits des activités annexes
  • 709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise

71. Production stockée (ou déstockage)

  • 713. Variation des stocks (en-cours de production, produits)

72. Production immobilisée

  • 721. Immobilisations incorporelles
  • 722. Immobilisations corporelles

74. Subventions d'exploitation

75. Autres produits de gestion courante

  • 751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
  • 752. Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
  • 753. Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,…
  • 754. Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
  • 755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
  • 758. Produits divers de gestion courante

76. Produits financiers

  • 761. Produits de participations
  • 762. Produits des autres immobilisations financières
  • 763. Revenus des autres créances
  • 764. Revenus des valeurs mobilières de placement
  • 765. Escomptes obtenus
  • 766. Gains de change
  • 767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
  • 768. Autres produits financiers

77. Produits exceptionnels

  • 771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion
  • 772. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
  • 775. Produits des cessions d'éléments d'actif
  • 777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
  • 778. Autres produits exceptionnels

78. Reprises sur amortissements et provisions

  • 781. Reprises sur amortissements,dépréciation et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
  • 786. Reprises sur provisions pour risques et dépréciation (à inscrire dans les produits financiers)
  • 787. Reprises sur provisions et dépréciation (à inscrire dans les produits exceptionnels)

79. Transferts de charges

  • 791. Transferts de charges d'exploitation
  • 796. Transferts de charges financières
  • 797. Transferts de charges exceptionnelles

Classe 8 - Comptes spéciaux

<

80. Engagements donnés par l'entité

  • 801. Engagements donnés par l'entité
    • 8011. Avals, cautions, garanties
    • 8014. Effets circulant sous l'endos de l'entité
    • 8016. Redevances crédit-bail restant à courir
    • 8018. Autres engagements donnés
  • 802. Engagements recus par l'entité(idem ventillation compte 801)
  • 809. Contrepartie des engagements

88. Résultat en instance d'affectation

89. Bilan

Classe 9 - Comptabilité analytique

Précedent classe 1à3








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